Comment la SEC met les textes à disposition et protège les droits de leurs auteurs.
La SEC promeut l’accès libre et gratuit à la connaissance. Les textes, thèses, articles et documents publiés dans la rubrique « Ressources documentaires » et dans les pages du site sont consultables en ligne et, lorsque cela est indiqué, téléchargeables en PDF, sans inscription.
Les auteurs restent titulaires du droit d’auteur sur leurs œuvres. En transmettant son œuvre, l’auteur accorde à la SEC une licence non exclusive, gratuite et sans limite de durée pour la publier et la rendre disponible en ligne et dans une archive numérique. [proposition à valider]
L’auteur peut publier la même œuvre ailleurs, en indiquant qu’elle a été publiée pour la première fois par la SEC.
[À décider. Proposition : Creative Commons Attribution - Pas d’utilisation commerciale - Pas de modification 4.0 (CC BY-NC-ND 4.0), indiquée sur chaque œuvre.] En l’absence de licence indiquée, tous les droits sont réservés et toute réutilisation requiert l’autorisation de l’auteur et de la SEC.
Nom, Prénom, « Titre », dans Société Européenne de Culture, Ressources documentaires, adresse web, date de consultation.
Conditions d’accès aux numéros de la revue Comprendre : [indiquer pour les numéros historiques et récents : accès libre, embargo ou abonnement].
Les documents d’archives conservés aux Archives historiques de l’Union européenne (AHUE) ne peuvent être reproduits que dans les conditions fixées par l’archive. Les images portent le crédit du titulaire des droits.
Pour demander une autorisation de réutilisation, signaler une erreur ou demander la correction ou le retrait d’une œuvre : info@societaeuropeacultura.it. [définir les délais de réponse]
Le nom et l’affiliation des auteurs sont publiés avec l’œuvre ; les données personnelles sont traitées comme indiqué dans la Politique de confidentialité.
[date]